Copropriété Les Epiceas - 13.15 rue des sapins
France
/
Bourgogne-Franche-Comté
/
Doubs
/
Frasne
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13.15 rue des sapins
Copropriété Les Epiceas
La copropriété Les Epiceas se trouve à Frasne.
Cette copropriété a été construite entre 1961 et 1974.
Elle est immatriculée sous le numéro AE7625759.
La copropriété est gérée par un syndic bénévole.
Elle est composée de 36 lots, dont 12 lots principaux, 12 lots à usage d'habitation et 12 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété Les Epiceas
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | Les Epiceas |
| Adresse | 13.15 rue des sapins  |
| Construction | Entre 1961 et 1974 |
| Immatriculation | AE7625759 |
| Type de syndic | Bénévole |
| 36 | Lots |
|---|---|
| 12 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 12 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 12 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 26/06/2019 |
| Règlement de copropriété | 17/07/1973 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/01/2027 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25259-000-AD-0166 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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